Espace Bernadette

34, rue Saint Gildard
58000 NEVERS

Tél. 33 (0)3 86 71 99 50
Fax. 33 (0)3 86 71 99 51
email. contact@espace-bernadette.com

Directeur de la publication : Nicolas Joanne

Conception : Davi interactive
Hébergement : ovh - Davi interactive

Crédits photo :
Saint-Gildard, archives de la Congrégation des Sœurs de la Charité de Nevers.
Espace Bernadette Soubirous Nevers
Jacques Leroy

Mentions légales et droits d’exploitation

Dans son contenu, ce présent site Internet (www.espace-bernadette.com) a été écrit par l’ESPACE BERNADETTE SOUBIROUS-NEVERS, association créée par la Congrégation des Sœurs de la Charité de Nevers et sise, 34, rue Saint-Gildard à NEVERS (58000). La conception graphique et la transcription technique sur Internet dans sa forme actuelle ont été réalisées par la Société Davi Interactive. Ces données ont été publiées sur Internet le 10 juillet 2008.

La responsabilité de l’Espace Bernadette Soubirous-Nevers ne peut être engagée, même en cas d’erreur ou d’omission sur les données transcrites sur ce site Internet, quelles qu’elles soient. De même, toute interprétation des informations ici transcrites, l’est sous la seule responsabilité de celui qui les émet.

Selon les termes de la Loi française, les données contenues dans ce site Internet, constituent une œuvre de l’esprit (notamment par la Loi n° 92-157 du 1er juillet 1992).

A ce titre, les droits d’exploitation, même partiels, de cette œuvre sont détenus par l’Espace Bernadette Soubirous-Nevers.

Ces droits d’exploitation sont constitués notamment par les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : textes, clichés photographiques, dessins, logos, sons, séquences video etc…

Toute reproduction, même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographie papier ou électronique, micro reproduction, albums, cartes postales, fonds d’écran, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels, etc) ou futur est strictement interdite sans accord préalable et exprès de l’Espace Bernadette Soubirous-Nevers.
Toute communication de toute ou partie de l’œuvre au public par tout procédé et moyen connu et inconnu à ce jour, notamment par voie de présentation et projections publiques, diffusion par tout procédé, notamment numérique, et transmission dans un lieu public ou privé, est interdite sans accord préalable et exprès de l’Espace Bernadette Soubirous-Nevers.

Toute adaptation quelle que soit sa nature, de tout ou partie de l’œuvre pour donner notamment forme ou ornement à tout objet ou service est interdite sans l’accord préalable et exprès de l’Espace Bernadette Soubirous-Nevers.

L’Espace Bernadette Soubirous- Nevers ne peut être tenu responsable des liens hypertextes établis sans son accord vers ce site Internet.

En cas de non respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la Loi française sera expressément la seule applicable.